GPIA

Groupe de Plongée de l'Isle-Adam

Mentions légales

Mentions légales en vigueur au 14 octobre 2018

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Article 1. Informations Légales.

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique,il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

L’édition et la direction de la publication sont assurées par Ronan Briant, domicilié 7 allée Jean Daguet 95290 L’Isle-Adam, dont l’adresse email est webmaster@plongee-gpia.fr.

Ci-après l’Editeur.

Le site GPIA est hébergé par : OVH  le siège est situé à l’adresse suivante 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Ci-après l’Hébergeur.

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site GPIA.

Ci-après les Utilisateurs.

Article 2 – Accessibilité.

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenant ou en cas de force majeure.

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